Mentions légales

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1. Présentation de notre site web

Conformément à la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, notre site web met à disposition du public les informations concernant notre association.
Eventuellement modifiables, nous vous invitons donc à consulter nos mentions légales le plus souvent possible, de manière à en prendre connaissance fréquemment

Le site www.triathlondebelfort.fr appartient à Territoire de Sports - Association loi 1901, dont le siège social est situé à l'adresse suivante : 9 rue du Château - 90380 ROPPE.
Représentant de l'Association Territoire de Sports en qualité de Président, Philippe Lang est responsable de la publication, dont l'adresse e-mail est la suivante : contact@triathlondebelfort.fr
Le site www.triathlondebelfort.fr est hébergé par Gandi SAS, dont le siège social est localisé à l'adresse suivante : 63-65 boulevard Massena 75013 - PARIS.

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

En utilisant notre site web www.triathlondebelfort.fr, vous acceptez pleinement et entièrement les conditions générales d'utilisation précisées dans nos mentions légales. Accessible à tout type de visiteurs, il est important de préciser toutefois qu'une interruption pour maintenance du site web peut-être décidée par Territoire de Sports. Les dates et heures d'interruptions seront, dans la mesure du possible, précisées à l'avance aux utilisateurs.

3. Les produits ou services proposés par www.triathlondebelfort.fr

En accord avec sa politique de communication, le site www.triathlondebelfort.fr a pour vocation d'informer les utilisateurs sur les services proposés par Territoire de Sports, qui s'efforce alors de fournir des informations précises sur son activité. Cependant, des inexactitudes ou des omissions peuvent exister : l'association ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable pour toute erreur présente sur le site www.triathlondebelfort.fr.

4. Limitations contractuelles

Les informations retranscrites sur notre site web www.triathlondebelfort.fr font l’objet de démarches qualitatives, en vue de nous assurer de leur fiabilité. Cependant, nous ne pourrons encourir de responsabilités en cas d’inexactitudes techniques lors de nos explications.
Si vous constatez une erreur ou des informations que nous aurions pu omettre, n’hésitez pas à nous le signaler par mail à contact@triathlondebelfort.fr.

Les liens reliés directement ou indirectement à notre site web www.triathlondebelfort.fr ne sont pas sous le contrôle de notre association. Par conséquent, nous ne pouvons nous assurer de l’exactitude des informations présentes sur ces autres sites Internet.

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5. Propriété intellectuelle et contenu du site Internet

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7. Droit applicable et lois concernées

Soumis au droit français, le site web www.triathlondebelfort.fr est encadré par la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle et la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004.